Institutionnel  [5407 articles ]
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PLF 2027 / Assemblée : suppression en commission du doublement du taux ...

Dans le cadre de l’examen en première lecture du ... Lire l'article complet...

Résumé (IA)
La commission des finances de l'Assemblée nationale a adopté des amendements pour supprimer le doublement du taux de TVA sur les télévisions linéaires payantes, affectant principalement Canal+ et les diffuseurs sportifs. Le député Philippe Juvin a souligné que cette hausse entraînerait une perte de 200 millions d'euros par an pour Canal+, impactant son investissement dans le cinéma français. La hausse de TVA pourrait également affecter le financement du sport professionnel et augmenter les abonnements, pesant sur le pouvoir d'achat des ménages. D'autres députés ont exprimé des préoccupations similaires, notant que cette mesure pourrait entraîner des prélèvements supplémentaires de 304 millions d'euros dès 2027. Les députés examineront la version initiale du projet de loi lors de la séance publique.
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09/10/2026 17:06
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Assemblée nationale : la ministre de la Culture Catherine Pégard auditionnée ...

La ministre de la Culture Catherine Pégard sera auditionnée ... Lire l'article complet...

09/10/2026 12:29
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CNC : lancement d'une consultation pour son site dédié à ...

Le CNC lance une consultation sur l’arborescence du site ... Poursuivre la lecture...

09/10/2026 11:32
Jeudi 8 octobre 2026

Snac : pérennisation de la cellule d'accompagnement des autrices victimes de VHSS

ACCÈS LIBRE | Le Syndicat national des auteurs et des compositeurs (Snac) a voté, lors de son conseil syndical du 10 septembre, la « pérennisation » de sa cellule d’accompagnement des autrices victimes de VHSS dans leur cadre professionnel, a annoncé l’organisation jeudi 8 octobre. Le dispositif devient ainsi ...

08/10/2026 17:53
Mercredi 7 octobre 2026
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PLF 2027 / Sofica : deux amendements rejetés en commission, ...

Dans le cadre de l'examen en première lecture du ... Lire l'article complet...

07/10/2026 20:11
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CNC : 3 jours de colloque, du 26 au 28 octobre, pour les ...

Le CNC organisera, du 26 au 28 octobre, le colloque ... Poursuivre la lecture...

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Le CNC organisera un colloque du 26 au 28 octobre pour célébrer ses 80 ans, intitulé « Des salles obscures aux mondes numériques ». L'événement abordera l'évolution du cinéma et de l'image animée depuis la création du CNC en 1946, avec des conférences et des tables rondes. Les échanges se tiendront au Sénat et à la Cinémathèque française, retransmis en direct. La ministre de la Culture ouvrira le colloque, tandis que le président du CNC le clôturera. Des experts discuteront des défis actuels du cinéma, de la place des salles, et des enjeux de création et de transmission. Le programme détaillé est disponible sur le site du CNC.
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07/10/2026 15:21
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Sénat : Pierre-Antoine Levi (UC) succède à Laurent Lafon à ...

La commission Culture du Sénat a élu Pierre-Antoine Levi ... Plus d'informations...

07/10/2026 15:20

Présidentielle 2027 : le RN confirme sa volonté de privatiser ...

La « trajectoire financière du quinquennat de Marine Le Pen » ... Plus d'informations...

07/10/2026 15:19
Mardi 6 octobre 2026

PLF 2027 / Sofica : le dispositif fiscal prorogé jusqu'à ...

Le projet de loi de finances (PLF) pour 2027 ... Lire l'article complet...

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Le projet de loi de finances pour 2027 propose de prolonger jusqu'au 31 décembre 2029 le dispositif fiscal des Sofica, qui incite à l'investissement dans le cinéma. Cependant, des amendements, notamment de LFI, visent à supprimer cette prorogation, arguant que le plafond de versement de 18 000 euros et le taux de réduction d'impôt de 48 % sont trop généreux. LFI appelle à utiliser les économies réalisées pour financer le CNC. Le groupe RN soutient également une incitation à l'investissement, mais propose de réduire le taux de réduction à 30 % et de ramener le plafond à 10 000 euros. Par ailleurs, un amendement d'EPR souhaite étendre le dispositif aux jeux vidéo et augmenter le plafond de collecte des Sofica à 83 millions d'euros.
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06/10/2026 19:39

PLF 2027 : un budget de 192 M€ prévu pour le pass Culture

Le pass Culture se voit doté de 137 millions d’euros ... Plus d'informations...

06/10/2026 10:21
Lundi 5 octobre 2026
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Oscars : le CNC renforce son soutien aux campagnes des ...

Le CNC fait évoluer sa stratégie relative aux Oscars ... Lire la suite...

05/10/2026 18:15
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PLF 2027 : le RN demande le plafonnement de la taxe sur ...

Le député RN Matthias Renault et les membres du ... Plus d'informations...

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Le député RN Matthias Renault et son groupe ont proposé un amendement au projet de loi de finances 2027 pour limiter le budget du CNC en plafonnant la taxe sur la publicité télévisuelle. Le gouvernement n'avait pas prévu de plafonnement, ce qui avait été bien accueilli par les organisations professionnelles. Selon le RN, le CNC ne répond pas aux attentes des citoyens et gaspille l'argent public dans des projets idéologiquement orientés. L'amendement vise à réduire l'affectation de la taxe à 93 564 500 €, soit la moitié de son rendement prévisionnel. Il demande également au gouvernement de lever le gage, affirmant que cette mesure n'affecte pas les recettes fiscales mais les réaffecte au budget général.
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05/10/2026 17:49
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CNC / Assises de l’export : plusieurs chantiers évoqués alors que ...

Le CNC a lancé lundi 5 octobre ses « Assises de l’export ... Lire la suite...

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Le CNC a lancé le 5 octobre les « Assises de l’export de la création cinématographique et audiovisuelle » pour renforcer la position de la France à l'international. Gaëtan Bruel, président du CNC, a souligné que la France est un leader mondial dans ce secteur, malgré des défis actuels, notamment la concentration des investissements des plateformes sur la commande plutôt que sur les acquisitions. En 2025, l'audiovisuel connaît une contraction du marché, tandis que le cinéma montre des signes de reprise, bien que toujours en baisse par rapport à l'avant-Covid. Bruel a annoncé plusieurs réunions sectorielles pour établir un diagnostic partagé et une feuille de route. Il a évoqué la nécessité de mettre à jour les dispositifs de soutien à l'export, de renforcer l'accompagnement international des œuvres, et d'intégrer l'international à tous les niveaux de la filière. Gilles Pélisson d'Unifrance a également plaidé pour retravailler les fonds de soutien à l'export et améliorer la coopération entre les différents métiers.
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05/10/2026 17:42

PLF 2027 / Taxe Streaming payant : un amendement de Denis Masseglia ...

Dans le cadre de l’examen du PLF 2027 à l’Assemblée ... Plus d'informations...

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Dans le cadre de l'examen du PLF 2027, des députés EPR ont proposé un amendement pour adapter le seuil d'assujettissement à la TSV-P (taxe sur les plateformes SVOD). Cet amendement vise à exonérer les petites plateformes réalisant moins de 1 million d'euros de chiffre d'affaires, afin de mieux soutenir les acteurs français du secteur. Actuellement, la TSV-P rapporte 155,1 millions d'euros, et le seuil d'assujettissement doit passer de 200 000 à 1 million d'euros en 2027. L'amendement propose également d'augmenter le seuil de la tranche intermédiaire à 1,1 million d'euros. Cette mesure, estimée à 200 000 euros, vise à préserver la viabilité des petites plateformes face à la concentration du marché autour de grandes entreprises.
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05/10/2026 15:29

PLF 2027 : plusieurs amendements visent à supprimer le doublement du taux de TVA pour Canal+ et Ligue 1+

ACCÈS LIBRE | Plusieurs amendements à l’article 16 du PLF 2027, qui retire le bénéfice du taux réduit de TVA de 10 % aux offres composites de télévision payante pour les soumettre au taux normal ...

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Le PLF 2027 propose de retirer le taux réduit de TVA de 10 % sur les offres composites de télévision payante, le soumettant au taux normal de 20 %. Plusieurs amendements ont été déposés pour contester cette mesure, qui pourrait affecter le financement de la création audiovisuelle, notamment pour Canal+, principal financeur du cinéma et du sport en France. Les députés du groupe LIOT soulignent que le maintien du taux réduit est crucial pour l'économie du sport professionnel, tandis que le député socialiste Belkhir Belhaddad appelle également à sa suppression, arguant qu'elle contredit les efforts de soutien au sport. Le député RN Jean-Philippe Tanguy critique la hausse de fiscalité sur les ménages et son impact potentiel sur les abonnements. D'autres députés, comme Henri Alfandari, plaident pour des économies publiques plutôt que des augmentations de recettes. Enfin, le groupe LFI propose de surtaxer les hausses de prix des offres de télévision pour protéger les abonnés.
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05/10/2026 14:27
Vendredi 2 octobre 2026

LaScam : "18 %" des auteurs ont "régulièrement" recours à ...

"Deux tiers des auteurs ont déjà expérimenté l'utilisation de ... Poursuivre la lecture...

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Un sondage interne de LaScam révèle que deux tiers des auteurs ont expérimenté l'utilisation de l'IA, avec 32 % l'utilisant ponctuellement et 18 % régulièrement. Hervé Rony, DG de LaScam, souligne que cette curiosité est significative, les auteurs l'utilisant pour la conception et l'écriture. Cependant, leur perception de l'IA reste ambivalente, soulevant des questions de propriété intellectuelle et des risques de manipulation de la réalité, notamment face aux fake news. LaScam refuse actuellement les œuvres purement synthétiques, mais l'augmentation de l'utilisation de l'IA pose des défis pour préserver l'originalité et la personnalité des auteurs. Les résultats du sondage serviront à formuler une position publique sur l'IA d'ici la fin de l'année.
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02/10/2026 21:29

SPI : évolution de la gouvernance avec quatre nouveaux élus ...

Quatre nouveaux élus intègrent le comité exécutif du SPI ... Lire l'article complet...

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Quatre nouveaux élus rejoignent le comité exécutif du SPI, chacun à la tête d'une commission stratégique transverse (CST) : Liberté de création et de production, Affaires internationales et européennes, Territoires, et Numérique et Intelligence artificielle. Ces CST complètent l'architecture du syndicat, qui comprend quatre collèges sectoriels. Les élus sont Julie Billy, Fabrice Préel-Cléach, Maël Mainguy et Margaux Missika. Cette évolution vise à renforcer l'unité et la robustesse du syndicat face aux transformations de la production indépendante. Emmanuel-Alain Raynal souligne l'importance de défendre la création et de faire face aux menaces pesant sur le secteur, notamment avec un plan social imminent.
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02/10/2026 17:39
Jeudi 1 octobre 2026
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PLF 2027 : au Parlement d'éviter que la "régression culturelle" ...

La SACD "s'alarme des orientations retenues pour la culture ... Poursuivre la lecture...

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La SACD exprime son inquiétude concernant les orientations culturelles du gouvernement dans le projet de loi de finances pour 2027. Elle appelle le Parlement à protéger le financement de la création pour éviter une régression culturelle. La réduction de 47 millions d'euros pour France Télévisions menace le financement et la diversité de l'offre audiovisuelle. De plus, l'augmentation de la TVA de Canal+ de 10 à 20 % rompt avec une fiscalité culturelle établie depuis 1984, fragilisant le soutien à la création cinématographique. Bien que l'absence de nouveaux prélèvements sur le CNC soit saluée, cela ne compense pas un budget globalement négatif pour l'audiovisuel et le cinéma.
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01/10/2026 20:02
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PLF 2027 : les grands enjeux pour les secteurs de ...

Le gouvernement de Sébastien Lecornu a présenté, jeudi 1er octobre ... Plus d'informations...

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Le gouvernement de Sébastien Lecornu a présenté le projet de loi de finances (PLF) pour 2027, qui est crucial en raison de l'absence de majorité à l'Assemblée nationale. Pour faire adopter le budget, plusieurs options sont envisagées : l'adoption par ordonnance après un délai de 70 jours, le recours à l'article 49.3 de la Constitution pour un vote sans censure, ou une loi spéciale pour prolonger les dispositifs existants. Cependant, cette dernière option semble peu probable en raison des élections à venir. Le PLF sera examiné par l'Assemblée nationale, avec des discussions sur les recettes débutant le 13 octobre et un vote prévu le 17 novembre. Le PLF inclut des mesures pour l'audiovisuel public, le CNC, les médias privés et la télévision payante, avec des ajustements de financement et de fiscalité.
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01/10/2026 16:49
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Agents artistiques : trois recommandations formulées par l'Autorité de la ...

Renforcer le libre accès entre les comédiens et les ... Lire l'article complet...

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L'Autorité de la concurrence (ADLC) a publié un avis sur la représentation artistique dans le cinéma et l'audiovisuel, formulant trois recommandations. Premièrement, elle propose de renforcer le libre accès des comédiens aux producteurs et directeurs de casting, notamment par des castings publics et des incitations. Deuxièmement, elle recommande de mettre à jour le taux de rémunération des agents artistiques, tout en informant mieux les parties sur la possibilité de négocier un taux inférieur au plafond légal de 10 %. Enfin, l'ADLC suggère d'améliorer l'information des artistes sur les services de leurs agents et d'encourager l'utilisation de contrats de mandat écrits. Bien que d'autres propositions aient été examinées, l'ADLC estime qu'elles ne résoudraient pas la concentration du secteur.
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01/10/2026 15:43
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Assemblée nationale : Alexandre Portier (LR), reconduit à la présidence ...

Alexandre Portier (LR) a été reconduit à la présidence ... Poursuivre la lecture...

01/10/2026 14:50
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Agence du court métrage : une nouvelle version pour la ...

L’Agence du court métrage fait évoluer Le Kinétoscope, son ... Lire la suite...

01/10/2026 12:10
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PLF 2027 : la hausse du taux de TVA à ...

La hausse du taux de TVA à 20% pour ... Plus d'informations...

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Le gouvernement a confirmé dans le PLF pour 2027 une hausse du taux de TVA à 20% pour Canal+, en supprimant le taux réduit de 10% applicable aux services de télévision. Actuellement, Canal+ bénéficie de ce taux réduit pour ses abonnements, mais avec cette mesure, tous les services de télévision, y compris ceux à la demande, seront soumis au taux normal. Bercy justifie cette décision par la complexité du cadre fiscal actuel, notamment pour les offres composites. D'autres acteurs audiovisuels, comme Ligue 1+, seront également affectés. En outre-mer, le taux réduit de TVA passera de 2,1% à 8,5%. Canal+ a annoncé qu'il adaptera sa stratégie en conséquence, en se concentrant sur son développement international.
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01/10/2026 12:10

PLF 2027 : le texte initial ne plafonne pas les ...

Lors de son discours devant le CNC à Cannes ... Plus d'informations...

01/10/2026 11:46

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